Projet de texte, à faire valider avant l'ouverture du service.
1. Parties et objet
Les présentes conditions régissent la relation entre Quentin Lamy, Aedis Studio, éditeur de KardTeam, et le club sportif (association ou société) qui ouvre un espace KardTeam. Elles s'appliquent entre professionnels et prévalent sur tout autre document, sauf accord écrit contraire.
2. Ouverture et durée
L'espace du club est ouvert pour une saison sportive, de septembre à juin. Il est renouvelable chaque saison. Le lien du club (kardteam.fr/nom-du-club) reste le même d'une saison à l'autre.
3. Abonnement
L'abonnement est de 360 € HT par saison. Il n'est pas payé d'avance : il est déduit des gains reversés au club, au fil des relevés mensuels. Si les gains de la saison restent inférieurs à 360 €, le club ne paie pas la différence.
4. Partage des recettes
| Recette | Part du club | Part KardTeam |
|---|---|---|
| Boosters achetés par les familles du club | 30 % | 70 % |
| Pack partenaire d'un commerçant (montant fixé par le club, 150 € HT minimum) | 80 % | 20 % |
| Packs tournoi vendus à la buvette | 50 % | 50 % |
| Album et coffret imprimés | [PRIX] | [PRIX] |
Les montants côté club s'entendent hors taxes. Le prix du booster reste de 0,80 € TTC pour les familles, y compris si KardTeam devient redevable de la TVA ; seule la part de KardTeam est alors ajustée.
5. Relevés, factures et virements
Chaque mois, le club reçoit un relevé de ses gains. Une fois l'abonnement couvert, le solde est viré sur le compte bancaire du club. Les factures sont émises par la plateforme et numérotées en continu (préfixe KT).
Les commandes du club (lots de cartes à codes, fiches partenaires) sont réglées à la commande, pour la part qui revient à KardTeam.
6. Cartes à codes
Les codes boosters remis aux commerçants partenaires sont livrés en PDF une seule fois. En cas de perte, le lot est annulé et les codes non utilisés sont régénérés gratuitement.
7. Obligations du club
- Désigner au moins un responsable chargé de valider les photos avant leur publication.
- Diffuser le lien du club uniquement à ses licenciés, à leurs familles, à ses éducateurs et à ses bénévoles.
- Garantir qu'il dispose des droits sur son nom, son écusson et ses couleurs.
- Respecter la confidentialité des données des licenciés auxquelles il accède, et ne les utiliser que pour la vie du club.
Pour les données des licenciés, le club et KardTeam agissent chacun dans leur rôle tel que décrit dans la politique de confidentialité. Un accord sur la protection des données est signé à l'ouverture de l'espace.
8. Fin de la relation
Chaque partie peut mettre fin à la relation en fin de saison, par écrit, un mois avant la reprise. En cas de manquement grave, la résiliation peut intervenir après une mise en demeure restée sans effet pendant 30 jours. Les gains acquis restent dus au club.
9. Responsabilité
La responsabilité de KardTeam est limitée aux sommes perçues au titre de la saison en cours. KardTeam ne répond pas des défis, tournois et événements organisés par le club.
10. Droit applicable
Ces conditions relèvent du droit français. À défaut d'accord amiable, le tribunal compétent est celui du siège de l'éditeur.